Déposée le 23 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART - EDIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ART - EDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART - EDIT domicilié(e) 7, Hameau Michel-Ange, 75116 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART - EDIT (S.A.R.L.) - France.
La marque ART - EDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART - EDIT (S.A.R.L.) - 7, Hameau Michel-Ange, 75116 Paris - France
ART - EDIT (S.A.R.L.) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04
L'édition, la publication de tous ouvrages, journaux, revues, documents photographiques, dessins reportages, graphismes, logiciels. La communication en général sous toute ses formes et par tous moyen. L'exposition de gravures, tableaux, sculptures photographies et autres oeuvres d'art.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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